Documents corporatifs

En 1997, le Cégep Beauce-Appalaches s’est doté d’un projet éducatif ayant pour thème: «Un cégep, une région, un idéal». L’actualisation de ce projet éducatif s’effectue à l’intérieur d’un cadre légal et réglementaire bien précis. Ce cadre légal et réglementaire est en partie déterminé par l’assemblée législative. La plupart des lois et règlements auxquels sont soumis tous les cégeps de la province se retrouvent d’ailleurs sur le site Internet de la Fédération des cégeps dans la section «Lois et règlements».

À ces dispositions légales et réglementaires se juxtaposent des règlements, des politiques et des procédures déterminés par le cégep lui-même afin de préciser sa ligne de conduite et ce, toujours dans un souci de réalisation de son projet éducatif.

Les sous-menus de la présente section vous permettent de télécharger respectivement les règlements, les politiques, les directives et les procédures adoptés par le Cégep Beauce-Appalaches. Aux règlements, politiques, directives et procédures s’ajoutent les documents institutionnels ci-dessous.

Document expliquant la démarche d’évaluation de l’efficacité du plan stratégique permettant de mettre en relation les résultats obtenus avec les objectifs visés. Il permet de porter un regard critique sur le plan.


Ce document précise la vision de développement du Cégep Beauce-Appalaches pour les années 2012-2017.


Ce document liste les dossiers qui seront travaillés pendant l’année scolaire 2015-2016.


Ce document précise le rôle, les pouvoirs et les responsabilités des instances décisionnelles du Cégep Beauce-Appalaches en conformité avec le Règlement numéro 2.


Ce document illustre la structure organisationnelle du Cégep Beauce-Appalaches.


Ce code a pour objet d’établir certaines règles d’éthique et de déontologie régissant les administrateurs du Cégep Beauce-Appalaches en vue:

  • D’assurer la confiance du public dans l’intégrité, l’impartialité et la transparence du conseil d’administration du Collège, et
  • De permettre aux administrateurs d’exercer leur mandat et d’accomplir leurs fonctions avec confiance, indépendance et objectivité au mieux de la réalisation de la mission du Collège.

Définitions des termes suivants : règlement, directive, politique et procédure.