Politiques

Par une politique, une administration indique à une communauté une manière de diriger, une conduite afin d’atteindre un but. Une politique reflète une philosophie de gestion propre à une institution en matière de service à la clientèle, d’évaluation, de gestion de ressources humaines, etc. Une politique énonce ce que l’institution pense en matière…de promotion de la langue française au travail, de protection des non fumeurs. Une politique est souvent sectorielle et elle présente une conduite (code) précise d’une organisation afin d’atteindre un but précis.

Politiques institutionnelles

Par la présente politique, le Cégep Beauce-Appalaches formalise les principes directeurs qui guident son service à la clientèle. Bien que non exhaustif, ce document précise le cadre futur d’intervention du Collège en matière de service à la clientèle.


Cette politique vient régir l’utilisation écrite et parlée de la langue française au Cégep.


Cette politique vise à définir un cadre de référence dans la mise en œuvre de tous les projets à dimension internationale, ainsi qu’en matière d’éducation interculturelle et citoyenne.


La politique sur les commandites définit les orientations du Collège en matière de commandite de même que les critères utilisés par le Collège dans le traitement des demandes de commandites.


La présente politique d’appellation toponymique et de parrainage constitue le cadre de référence auquel le Cégep Beauce-Appalaches réfère lorsqu’il souhaite désigner de façon officielle un immeuble, un terrain ou une parcelle de celui-ci, un local ou une installation sur lequel il a juridiction. Elle énonce les principes qui mènent soit à une appellation toponymique, soit à une appellation de parrainage.


La politique de communication énonce le cadre de référence des interventions en communication du Cégep Beauce-Appalaches tout en définissant le rôle du service des communications au sein du processus communicationnel de l’institution.


La présente politique, dans la foulée du Projet éducatif et du Règlement relatif à la protection et la sécurité des personnes et des biens, énonce les principes qui guident l’affichage sur les espaces physiques du Cégep. La procédure qui en découle détermine les modalités et les règles de l’affichage.


Dans le but d’assumer ses responsabilités éducatives et sociales en matière d’environnement, le Cégep Beauce Appalaches a établi le cadre de référence dans la politique sur l’environnement et le développement durable.


La présente politique traduit la volonté du Cégep de mettre en place un environnement alimentaire sain pour sa clientèle étudiante et son personnel.


En se dotant d’une Politique de la recherche, le Cégep Beauce-Appalaches intègre la recherche aux orientations et aux activités de son Plan stratégique. Pour la formation ouverte et innovatrice transmise aux clientèles de la formation régulière et de la formation continue, pour l’accomplissement professionnel des membres du personnel, pour le développement industriel et socio-économique de la région, le Cégep Beauce-Appalaches et son centre collégial de transfert technologique (CCTT) inscrivent la recherche au centre de leurs actions prioritaires.


La politique a pour objet d’encadrer la pratique des chercheurs dans l’exercice de leurs responsabilités, en respectant notamment les exigences et les normes établies par les organismes et les partenaires subventionnaires dans la Politique inter-conseils sur l’intégrité dans la recherche et les travaux d’érudition (Gouvernement du Canada, 2007).

La pédagogie

En conformité avec sa mission et son projet éducatif, le Cégep veut, par sa Politique institutionnelle d’évaluation des apprentissages (PIEA), assumer pleinement sa responsabilité quant au développement pédagogique, et ce, dans le but d’assurer par l’évaluation des apprentissages la qualité de la formation offerte dans ses différents programmes d’études.


Par cette politique, le Cégep Beauce-Appalaches entend valoriser l’évaluation de ses programmes d’études et créer des conditions favorables à sa réalisation.


La présente politique s’applique aux cours de formation générale complémentaire. Elle englobe les pratiques qui régissent l’inscription des étudiants à des cours complémentaires et les actions de conception et d’acceptation des cours déterminés par le Collège en fonction des objectifs et standards de la formation générale complémentaire.


Cette politique vise à définir les objectifs de la reconnaissance des acquis et des compétences, à promouvoir l’apprentissage tout au long de la vie, et à hausser le niveau de formation.

Les ressources humaines

La présente politique fixe un ensemble de balises à l’intérieur desquelles se déroulent les différentes actions en matière de gestion des ressources humaines. Elle dicte les lignes directrices ; elle vise aussi à gérer le personnel de façon systématique, cohérente et intégrée afin de faciliter l’accomplissement de la mission d’une organisation et l’atteinte de ses objectifs stratégiques.


Cette politique s’adresse à toutes les catégories de personnel du Cégep et aux hors cadres. Elle a pour buts de promouvoir le perfectionnement, de rappeler les objectifs de perfectionnement et de préciser les procédures et les responsabilités relatives au perfectionnement. Elle se veut soucieuse d’équité et d’efficacité.


La politique sectorielle de dotation en ressources humaines vise à fournir au Collège une main-d’oeuvre de qualité et compétente. Elle vise également à garantir des règles objectives et un processus rigoureux et non discriminatoire dans l’ensemble des actes administratifs devant conduire à combler des fonctions de travail.


La politique sectorielle d’insertion professionnelle actualise la Politique de gestion des ressources humaines et s’inscrit dans le continuum de la mission du Cégep particulièrement l’objectif de «donner au personnel un modèle présentant ses responsabilités à l’égard de ses différentes clientèles et pouvant orienter leurs actions au jour le jour».


La présente politique vient préciser les conditions de travail du personnel hors cadre du Collège et s’inscrit dans le respect de la Politique de gestion des ressources humaines.


La présente politique vient baliser les conditions de travail du personnel d’encadrement du Collège et s’inscrit dans le respect de la Politique de gestion des ressources humaines.


La présente politique s’inscrit dans le prolongement de la Politique institutionnelle de gestion des ressources humaines. Elle traduit la volonté du Collège, telle qu’énoncée à son projet éducatif, de reconnaître et valoriser l’engagement et la contribution de chacun des membres du personnel à la qualité de la formation, au développement personnel et social des étudiantes et des étudiants et à la qualité de vie au Collège. Elle préconise l’ajustement et l’amélioration continue des services qu’offre le Collège et favorise le développement professionnel des ressources humaines qui y travaillent. Enfin, si elle propose une approche formative, elle sert néanmoins à des fins administratives afin de maintenir un personnel qualifié et compétent.


La présente politique vise à promouvoir un milieu d’études et de travail exempt de harcèlement et de violence, qu’il soit physique, sexuel, verbal, psychologique ou économique et de quelques origines qu’il soit individuel, collectif ou organisationnel. Elle s’inscrit dans la foulée du Projet éducatif du Collège qui invite ses étudiantes et étudiants, son personnel, ses partenaires à travailler activement à développer un milieu de vie humain et stimulant qui favorise les études, le travail du personnel et l’engagement communautaire. Elle traduit également la volonté du Collège de créer un milieu d’études et de travail empreint de dignité et de respect tout en étant propice à la réussite, à l’atteinte de la qualité des services, de même qu’à la poursuite des objectifs professionnels des employés. Enfin, elle fait suite à l’adoption du Règlement relatif à la protection et la sécurité des personnes et des biens.

L’administration générale

La présente politique s’applique à toutes les opérations d’acquisition de biens et de services, les locations de biens, de services ou d’immeubles, les travaux de construction, d’agrandissement, de rénovation, de réfection ou d’aménagement du Collège et ses constituantes.


La politique relative aux frais de déplacement et de représentation précise les modalités d’autorisation et de remboursement des frais de déplacement et de représentation de même que les dépenses admissibles selon la nature des frais engagés.


La politique relative à la protection des non-fumeurs a pour objectifs d’assurer une meilleure hygiène collective, de garantir le respect de la santé et le bien-être du non-fumeur et de respecter les individus dans leur volonté de respirer l’air sain.


La présente politique vise à assurer un renouveau périodique dans la vérification financière, dans l’appréciation financière, dans l’appréciation des processus administratifs ainsi que des mécanismes de contrôle. Elle vise de plus à permettre à diverses firmes régionales de vérificateurs accréditées et reconnues de rendre des services professionnels au Cégep, tout en leur consentant une période suffisante d’implication dans le dossier du Collège. Ainsi, la politique relative à l’engagement et à l’évaluation d’un vérificateur externe permet d’éviter que des relations de complaisance s’établissent entre les gestionnaires du Collège et ses vérificateurs externes.


L’objectif de la politique de sécurité des technologies de l’information et des télécommunications est d’établir le cadre régissant l’utilisation de tout actif informatique ou de télécommunication au Cégep Beauce-Appalaches. Cette politique vise également à assurer le respect de toute législation locale, provinciale, fédérale et internationale en vigueur.


La présente politique précise les principes généraux entourant l’utilisation des aires de circulation et de stationnement du Cégep Beauce-Appalaches ainsi que des droits et des obligations des usagers.

Le secrétariat général

La politique du droit d’auteur vise notamment à permettre et à favoriser l’utilisation et la diffusion des oeuvres protégés pour les besoins de l’enseignement, des apprentissages et de la gestion du Collège tout en s’assurant du respect des dispositions légales. Elle identifie la responsabilité des différents agents du Collège quant à l’utilisation d’éléments d’information protégés tout en établissant les procédures administratives requises.


 


La présente politique s’inscrit dans le cadre de la Lettre d’entente à l’annexe VIII de la convention collective des enseignants, de la Loi sur les collèges d’enseignement général et professionnel et de la Politique de gestion des ressources humaines du Cégep. Elle s’insère comme une composante majeure de la qualité des programmes d’étude du Cégep. Elle chapeaute les autres outils d’évaluation des enseignements. Sa mise en œuvre vient bonifier le processus d’embauche et d’insertion du personnel enseignant.


La présente politique constitue le cadre général de la gestion documentaire du Cégep Beauce-Appalaches en précisant le cadre juridique, les principes et objectifs, le champ d’application, les dispositions générales des documents associées à leur gestion, ainsi que les rôles et responsabilités des utilisateurs et du personnel. Elle s’inscrit dans la démarche entreprise par le Cégep pour se doter d’un système de gestion documentaire intègre, unique et global, permettant le repérage, l’utilisation, la conservation et la destruction finale des documents qu’il produit et qu’il reçoit.